La loi hadopi votée à l’assemblée en Décembre dernier, ainsi que les travaux de la commission Zelnik rendus en Janvier omettent de traiter d’un problème fondamental bien plus important que celui du piratage et des difficultés de l’industrie musicale qui y sont prétendument liées. Ce problème auquel notre société fait face dans l’ère numérique dans laquelle nous entrons est celui de la réforme du droit d’auteur.
En effet, les tentatives de solutions au (faux) problème du piratage partent systématiquement du principe qu’il faut adapter la loi pour permettre de faire respecter le droit d’auteur. Or, cet élément intouchable est, si l’on y regarde de près, loin d’être aussi légitime qu’on ne le laisse entendre, en tout cas dans sa conception actuelle, et encore moins dans l’environnement technologique qui est en train de se mettre en place.
Pour comprendre cette vaste question, il ne suffit pas de savoir se projeter dans l’avenir en évaluant les désastres à venir, encore faut-il aussi comprendre d’où nous venons, et ce pourquoi les règles sont telles que nous les connaissons aujourd’hui. C’est ce que je vous propose de faire dans un premier temps, par une (brève) relecture de l’histoire du droit d’auteur.
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Petite rétrospective historique du droit d’auteur…
Cet article m’a beaucoup éclairé et je vous en recommande vivement la lecture. L’auteur y explique l’évolution du droit d’auteur depuis l’antiquité jusqu’à la loi du 11 Mars 1957 encore de vigueur aujourd’hui. Je vous en propose un petit digest :
- Dans l’antiquité, seul le droit à la paternité de l’œuvre était reconnu. Le plagiat était de fait un acte honteux.
- La notion de droit d’auteur est officialisée en 1568 lors de l’affaire Muret, par une jurisprudence qui permet enfin aux auteurs de réclamer une rémunération sur l’exploitation de leurs œuvres par les sociétés de reproduction (à l’époque le problème concernait essentiellement les œuvres théâtrales). L’idée de droit de propriété sur les œuvres commence alors à faire son chemin. Il faut dire qu’à l’époque, les artistes étaient véritablement spoliés par les éditeurs ou reproducteurs.
- La question se pose vraiment lors de la révolution française. Après moulte débats, il en résulte enfin un texte (le rapport Lakanal) adopté en 1793. Ce texte accorde le droit de propriété exclusif des auteurs pendant toute la durée de leur vie, et aux héritier pendant 5 à 10 ans.
- Mais le problème n’est pas résolu pour de bon. Pendant tout le XIXème siècle, des polémiques ont lieu sur la nature du droit d’auteur (peut-on posséder une idée ?) et sa durée (perpétuelle, temporaire ?).
- Les débats se clôturent en 1868 par une nouvelle loi conférant le droit exclusif jusqu’à 50 ans après la mort de l’auteur.
- 1878: Discours d’introduction du congrès littéraire de Victor Hugo : « Le principe est double, ne l’oublions pas. Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’ecrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous. » (citation qui ne figure pas dans l’article cité)
- XXème siècle : pour faire face à la modernisation de la société, il convient de réformer le droit d’auteur. La principale initiative émane du front populaire, dont le ministre des beaux arts de l’époque, Jean Zay, propose un vision très novatrice du droit d’auteur, considérant davantage les auteurs comme des travailleurs intellectuels que des « propriétaires ». Il en résulte un proposition visant à diviser le droit post-mortem à 10 ans de droits exclusifs, puis à 40 années de droits non exclusifs (pas de monopole d’un seul éditeur). L’objectif était de concilier le droit du public avec ceux des auteurs, ce qui impliquait un vrai débat de société sur la place des artistes notamment.
- Malheureusement, la guerre coupe court aux discussions et Jean Zay meurt assasiné en 1944 par la milice. De ce fait, le projet de loi est repris par d’autres, les discussions tardent pour un texte finalement adoptée le 11 Mars 1957 et complètement dénué de la substance initialement inspirée de Jean Zay. il s’agit surtout de concilier le droit des auteurs et des éditeurs, dans sa dimension commerciale et économique.
- Cette loi du 11 Mars 1957 est toujours en vigueur aujourd’hui, mais la durée du droit d’auteur a été étendue à 70 ans post-mortem en 1998.
De l’importance du contexte dans l’élaboration du droit d’auteur
L’histoire du droit d’auteur en dit long sur les circonstances de l’élaboration de la loi.
Tout d’abord, on remarque que c’est l’invention de l’imprimerie qui fait germer le problème du droit d’auteur. Autrement dit la technologie a clairement eu un impact sur l’évolution de ce droit en rendant possible la copie des œuvres. Par analogie, il ne serait pas illégitime qu’internet entraine à nouveau une modification du droit d’auteur.
Par ailleurs, en filigrane de cette histoire, on remarque notablement que le droit d’auteur a constamment fait l’objet de controverses jamais totalement résolues. Étrangement, aujourd’hui cette question ne fait absolument pas débat dans l’espace publique, mis à part quelques blogs plutôt pointus sur le sujet (qui se cachent derrières les liens de cet article 
).
Enfin, on remarque une autre chose aussi intéressante que méconnue : le fait que le sort du droit d’auteur aurait pu être totalement différent. En autres, le travail de fond de Jean Zay pour repenser autrement les problématiques du droit d’auteur ont été totalement court-circuités par la deuxième guerre mondiale puis son assassinat. Son travail pour engager un débat de société fut malheureusement remplacé par des querelles de juristes aboutissant à la loi de 1957 qui omet totalement de considérer la place de l’auteur et du public dans cette histoire.
Droit d’auteur ou propriété d’auteur ?
Déjà en 1791, Le Chapelier considérait que le droit de l’auteur de « disposer de l’ouvrage » doit être vu comme une « « exception », [car] un ouvrage publié est de sa nature une propriété publique. ». Aujourd’hui l’une des seules exceptions au droit d’auteur, c’est l’exception pour copie privée et usage dans le cercle familial… Curieux comme le rapport s’est inversé, non ?
Derrière cette subtilité se cache en fait une question philosophique très complexe : peut-on posséder une idée ? En effet, alors que la notion de « propriété » d’auteur est aujourd’hui admise dans le droit d’auteur, elle soulève en fait de véritables paradoxes.
Considérer que l’auteur possède le fruit de sa création intellectuelle au même titre que je possède l’ordinateur sur lequel j’écris cet article revient à mettre au même plan un bien matériel et un autre immatériel. Pourtant, la différence entre un bien physique et une création de l’esprit est bien réelle. Prenons un exemple. Pendant que j’écris cet article, il se peut que 43 autres blogueurs ait déjà écris à peu près le même (je m’inspire d’ailleurs probablement de certains) tandis que 12 autres y réfléchissent ou sont en train de l’écrire. Je ne peux donc pas revendiquer l’originalité absolue de mon propos (tout juste une mise en forme personnelle, et encore).
En d’autres termes, revendiquer mon droit de propriété sur cet article reviendrait de fait à ignorer ce même droit aux 43 autres l’ayant fait avant moi, et à priver de ce droit les 12 autres en train d’œuvrer (note : c’est d’ailleurs précisément pour cette raison que l’ensemble du contenu de ce blog est sous licence creative common).
Du coté des biens matériels, il n’y a bien par contre qu’un seul ordinateur. Si l’un des douze salopards qui est en train de dupliquer (inconsciemment probablement) mon idée d’article me le prend, j’en serait bel et bien privé. Il commettrait de fait une infraction à mon droit de propriété, légitime cette fois.
Vous l’aurez compris, je suis donc du parti de ceux qui estiment qu’on ne peut pas « posséder » une création de l’esprit. Mais bien sûr, il n’empêche en revanche personne d’en revendiquer la paternité, et dans une certaine mesure, d’en contrôler l’usage futur par des tiers (je pense notamment à l’utilisation à des fins commerciales).
En tout cas, cette question est véritablement au cœur de la problématique du droit d’auteur aujourd’hui, et il convient donc de se la reposer comme il l’avait été fait à l’origine.
Quelle durée pour le droit d’auteur ?
L’histoire du droit d’auteur le montre bien : la durée du droit d’auteur n’a cessé d’être allongée depuis sa création. De 5 ans minimum en 1793, elle est aujourd’hui de 70 ans en France et de 50 ans dans d’autres pays (ce qui n’est pas sans provoquer certaines absurdités).
L’exemple des Etats-Unis est particulièrement frappant, comme le montre ce schéma :
La question est donc : pourquoi cet allongement ?
On peut légitimement se poser la question puisque le droit d’auteur pendant l’intégralité de la vie de l’auteur est acquis depuis le début.
Il aut arrêter d’etre dupe. Cette histoire de droit d’auteur post mortem n’est qu’un prétexte pour les ayants droits (autrement appelés lobbies) pour augmenter la durée pendant laquelle ils jouissent d’un droit de propriété exclusif sur des oeuvres qui seraient autrement accessibles publiquement et gratuitement. L’horreur.
Et aux risque de choquer les partisans du droit moral absolu des auteurs : qu’une oeuvre soit modifiée, 10, 50 ou 700 ans après la mort de son auteur, publiquement sur internet ou dans un garage, ça change quoi ?
Le droit d’auteur a-t-il mal tourné ?
L’expression est peut être un peu forte, mais on est en droit de se poser la question quand on voit son évolution historique du droit d’auteur, notamment ces 50 dernières années.
S’il est clair que le droit d’auteur est une bonne idée au départ, il a ensuite fait l’objet d’un long malentendu, d’une conception malsaine de ce qu’est une œuvre et des droits que l’on peut y associer… Avant de faire l’objet d’une ré-appropriation du concept par tout un secteur économique dont les profits dépendent directement de l’étendue (abusive) du système.
Après plusieurs siècles d’existence, le sacro-saint droit d’auteur n’a toujours pas résolu certaines problématiques pourtant présentes dès son apparition. Aujourd’hui, dans le contexte numérique, la question de la refonte du droit d’auteur est donc plus que jamais vitale. En effet, la conception obsolète actuelle du droit d’auteur est en phase de devenir absolument insupportable pour notre société dans une ère où toute oeuvre sera en « concurrence » avec beaucoup d’autres sur la toile (entrainant de fait une abondance d’ « œuvres » similaires).
D’autres visions du droit d’auteur plus respectueuses de l’équilibre auteur / ayant-droit / Public sont néanmoins possibles. Encore faut-il admettre le caractère imparfait (c’est un euphémisme) du droit d’auteur aujourd’hui… Et se reposer les questions fondamentales qui s’étaient posées à l’origine .
D’autres pistes sont possibles et j’espère avoir le temps d’y revenir prochainement.
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A lire ailleurs :
Le droit d’auteur rend-il fou ? – S.I. Lex
Qui veut la peau du droit d’auteur pour faire plaisir à Aznavour ? – Ecrans
En réponse -et clin d’œil- à certains détracteurs néanmoins très respectés de mes convictions, voici un petit manifeste du « jourdanisme » (terme qui, je vous rassure n’émane pas de ma part d’ombre ego-tique, mais de la dérision entourant la discussion privée à laquelle je fais référence ) … Ce manifeste n’a évidemment aucune prétention exhaustive, car une soirée de travail n’y suffirait alors certainement pas, mais permet de clarifier les « bases » de ma réflexion à cet un instant t… A suivre…
Jean-Baptiste Jourdan, marechal napoléonien
1. Le jourdaniste est avant tout un humaniste. Il croit en l’Homme, dans sa capacité à progresser, à faire le bien autour de lui. De fait, le jourdanisme refuse le discours stigmatisant consistant à opposer les « gentils » des « méchants ». On est tous le gentil ou le méchant de quelqu’un un jour ou l’autre (de même qu’on est toujours le con d’un autre 
).
2. Le jourdanisme n’est pas journalisme. Le jourdaniste s’oppose d’ailleurs au quasi-monopole de la liberté d’expression revendiqué et souhaité par certains, monopole qui prend forme dans le statut de journaliste. Le jourdaniste blogueur ne s’exprime qu’en tant que simple citoyen et ne prétend donc à aucune vérité et encore moins neutralité. En revanche, le jourdaniste s’impose honnêteté intellectuelle et authenticité.
3. Le jourdaniste est égalitaire. Il est donc formellement opposé à toute forme de privilège. Par exemple, aider un secteur, une entreprise, une branche, c’est avant tout ne pas aider les autres qui, ayant la même situation, pourraient également y prétendre. Il est donc préférable de ne pas octroyer la moindre aide à quiconque si cette aide n’est pas applicable à chaque entité pouvant y prétendre selon les critères retenus pour la première entité en bénéficiant.
4. Aux grandes organisations centralisatrices de pouvoir, le jourdaniste préfère les petites organisations, qui, lorsqu’elles n’ont plus lieu d’être, peuvent s’effacer pour ne pas devenir des parasites bureaucratiques incontrôlables et créatrices de déséquilibres. Il existe néanmoins certaines organisations centralisatrices inévitablement nécessaires (qui comprennent, pour simplifier, les fonctions régaliennes de l’État).
5. Le jourdaniste est un fervent défenseur du progrès technologique, à la condition que technologie ne soit pas aliénatrice mais au contraire émancipatrice. Internet, parce qu’il permet avant tout de connecter des Hommes entre eux, joue un rôle tout à fait favorable. Mais la technologie n’est pas bonne ou mauvaise en soi. C’est l’utilisation qu’en font les Hommes qui l’est (d’où l’importance du point 1 d’ailleurs).
6. Le jourdaniste se veut acteur de sa vie et dans son quotidien. Il est donc créateur. Mais à la quantité, le jourdaniste préfèrera toujours la qualité, la valeur ajoutée. il ne cherche donc pas la création acharnée, mais ce qu’il crée se veut le fruit d’un authentique travail. Le jourdaniste évitera donc la copie maladroite et stérile, pour y préférer la mention du travail de quelqu’un d’autre, valorisant ainsi par la même occasion la création d’autrui.
7. Découlant de ce principe, le jourdaniste est en faveur du partage global des œuvres de toute sorte. Mais bien sur, le jourdaniste n’est pas dans une démarche de pillage des œuvres des autres. Chaque utilisation de la création d’autrui doit se faire en contrepartie de la valorisation de ce contenu d’une manière ou d’une autre. Le jourdaniste est donc naturellement un défenseur des licences Creative Commons qui proposent un cadre pour un partage responsable et milite plus largement pour une réforme du droit d’auteur et le déploiement de la culture libre.
8. La jourdanie n’est pas un pays (ne pas confondre avec la Jordanie). Le jourdanisme se veut international, non pas dans le sens où il veut imposer ses règles aux pays étrangers, mais dans le sens où il est favorable à un effacement des barrières (culturelles, linguistiques etc) qui sont à l’origine de guerres inutiles. Cela passant avant tout avec le dialogue, l’échange, et l’ouverture.
9. De tout les points précédents, on peut donc conclure naturellement que le jourdaniste est idéaliste. Mais cet idéalisme se situe évidemment dans un horizon de long terme puisque le garde-fou de la raison le jourdaniste n’a pas encore franchi. Le jourdanisme n’est donc résolument pas révolutionnaire, mais évolutionnaire, il considère le changement nécessaire, mais la précipitation est l’écueil number 1 de sa propre démarche. Patience, évangélisme et pédagogie font partie de son lot quotidien de tâches digitales.
10. Le jourdaniste n’a pas pour vocation de remettre en cause l’Homme (qui n’a pas foncièrement changé depuis Adam et Eve), mais le système dans lequel ce dernier est bien souvent contraint d’agir. Néanmoins, parce que le système ne peut pas évoluer ex nihilo, l’Homme doit préalablement arriver à s’extirper de ce système réducteur de liberté et de libre arbitre. Il convient donc d’entamer une démarche que certains appellent révolution personnelle. Si cette révolution est devient massive, alors le reste suivra.
11. Le jourdanisme est en perpétuelle évolution. Il n’est donc pas figé dans le marbre numérique d’un vulgaire PDF (mais sera probablement réécrit sur une page dédiée, que je modifierai au fur et à mesure de mes « pérégrinations intellectuelles »).
12. Le jourdaniste considère l’échange comme la matière première clé de son apprentissage. A ce titre, il est impatient de lire vos réactions à la suite de cette lecture…
Note : A la relecture, je me suis rendu compte que ces réflexions sont inspirée à plusieurs égard de celles de Thierry Crouzet
Le 15 Février dernier, le gouvernement a annoncé la préparation d’un plan visant à moderniser l’éducation nationale. Les principales mesures de ce plan seront inspirées du Rapport Fourgous (pdf) sur le développement du numérique à l’école.
Sans rentrer dans les détails, je vous propose une lecture tranversale de ce rapport.
Investir dans la matière grise, pas que dans le matériel
Le premier constat sur lequel ce rapport se base est que les investissement dans l’équipement matériel ne suffit pas. Et l’on peut difficilement ne pas être d’accord : donner les outils, c’est bien, encore faut-il former nos jeunes à les utiliser. D’ailleurs, les outils informatiques sont de toute façon déjà de partout : à l’école comme à la maison, et pour certains même dans leur poche… Là n’est donc plus vraiment l’enjeu. il faut donc former à l’usage de ces outils…
Le mirage de la génération Y
On a beau dire que la jeune génération, les « digital natives » qui sont « nés le clavier dans les mains » sont plus à l’aise avec ces outils, encore faut-il enseigner les bonnes pratiques… A ce titre, la lecture de cet article écrit par un professeur d’informatique est très édifiante : s
Il semble qu’une nouvelle vague d’étudiants arrive en écoles d’art, des étudiants « post-micro-informatique », relativement malhabiles face aux logiciels bureautiques ou de création, auxquels ils ont pourtant eu accès au collège. Cette observation récente et empirique semble confortée par les travaux de chercheurs de la Fondation Travail et Technologie de Namur, auteurs d’une étude évoquée par une interview pour le journal Le Monde, étude qui tend à établir qu’une partie des adolescents et des jeunes adultes manquent d’aisance avec les outils informatiques dont ils disposent pourtant et dont ils sont quotidiennement consommateurs.
Ouch !
Ne soyons donc pas naïfs quant à la nature de ces generation Y (où je ne sais quoi « natives ») : il y a un réel besoin de formation aux usages, mais pas seulement.Il y a en effet un décalage flagrant dans le fait que les jeunes sont certes accoutumés à manier une souris et un clavier, mais qu’ils n’ont pas forcément conscience du changement profond que ces outils apportent (justement parce qu’ils ont toujours connu ces outils). Ils n’ont pas connu la transition comme les générations précédentes.
Eduquer les éducateurs…
C’est là que le rôle des éducateurs est crucial : eux ont le recul nécessaire : ils ont connu l’ancien monde… mais ils doivent encore pour la plupart acquérir la perspective numérique.
Et c’est là que le rapport Fourgous a vu juste : miser sur l’éducation des professeurs au même titre que celle des élèves. Cela semble de bon sens, pourtant la tentation a été grande jusqu’à présent de vouloir les court-circuiter pour s’occuper directement les soit-disant premiers intéressés à savoir les jeunes.
Cela sera-t-il suffisant ?
Il semble indéniable que ce rapport va dans le bon sens. Pour autant, comme je tiens souvent à le souligner, le numérique est un enjeu qui dépasse bien souvent les considérations traditionnelles. Il nous amène à repenser en profondeur chaque couche du système actuel. Il en est de même pour le vaste sujet de l’éducation 2.0. Peut être faudra-t-il aller plus loin que le simple enseignement de l’utilisation des outils numériques. Peut être faudrait il apprendre à penser le numérique ?
A ce titre, je vous invite vivement à lire l’article de Henri Verdier sur ce sujet, qui, je ne peux le cacher, m’a inspiré cette réflexion et dont je vous propose un extrait :
je crois qu’on a tort de réduire la question du numérique à un problème d’équipement, de ressources, de formation et de volontarisme. Notre système éducatif a été bâti au nom d’objectifs bien précis, autour d’une stratégie d’industrialisation des processus éducatifs bien précise. Et il tient assez bien depuis Jules Ferry. Dans ce cadre, le numérique peine à trouver une place, parce que les nouvelles technologies n’apportent jamais de gain d’efficacité dans une organisation si elles ne sont pas accompagnées d’une réorganisation.
L’usine, le bureau, l’armée ou le bloc opératoire de 2010 n’ont rien à voir avec leurs ancêtres de 1910. Les grands principes d’organisation de l’école sont les mêmes. Aucun changement radical ne se produira dans les écoles sans un changement de même ampleur.
Et comme on ne décrètera pas ces changements d’un trait de plume, et comme on va devoir expérimenter et innover, il va falloir commencer par la mère de toutes les réformes : faire confiance aux enseignants, leur donner une liberté d’organisation, leur donner latitude de faire bouger les organisations, voire en partie les programmes. Et comme on veut garantir l’égalité républicaine, il va falloir inventer des processus d’accompagnement de ces expérimentations et repenser l’encadrement et les inspections. Et comme tout ceci coûte cher il va falloir assouplir les possibilités d’investissement des établissements scolaires et des enseignants eux-mêmes. Et à tous les étages il va falloir mettre des degrés de liberté. [Lire la suite]
En d’autres termes, l’ecueil serait de vouloir apprendre aux jeunes à utiliser des outils nouveaux… avec des vieilles méthodes et un contexte obsolète…
L’esprit « 2.0″ ne peux pas s’enseigner comme on apprend le théorème de Pythagore. En revanche, il peut se transmettre subtilement en s’intégrant dans l’esprit du système d’éducation de demain. Ce n’est pas encore l’heure de la récré M. Chatel !
Parole d’un vieux de 21 ans (sic) !
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Crédit Image : Dean Terry
