Collecte des droits d’auteur : bienvenue à l’âge de pierre
J’ai récemment publié une petite vidéo sans grand intérêt dans l’absolu (à part que ça m’a bien amusé) dans laquelle j’y ai inséré la chanson « Start Again » interprétée par Death Cabs For Cutie, une chanson que j’apprécie tout particulièrement et qui collait assez bien tant avec le style que le rythme de ma vidéo. Je comptais d’ailleurs bien sur mettre en évidence le nom du groupe et de la chanson dans la description de la vidéo.
Mais bien sûr, ce qui devait arriver arriva : quelques minutes après l’upload, je reçois un email de Youtube m’informant que la bande son de ma vidéo avait été désactivée en raison de violation de droits d’auteur.
On pourrait discuter longtemps du bienfait de cette procédure à la fois pour les artistes (donc indirectement les majors), pour la culture remix, et les internautes en général. Mais ce n’est pas là où je veux en venir dans ce billet.
Et si on veut payer ?
En effet, il s’avère en occurrence que j’aurais été tout à fait enclin à payer une modique somme pour intégrer cette chanson, car elle me plait vraiment, et surtout que j’ai tout de même passé un peu de temps à travailler le mixage vidéo pour que le tout colle bien (si si!).
Mais vous vous en doutez, cela n’est pas possible. Youtube me propose uniquement d’engager une procédure de contestation (non légitime dans mon cas), ou d’utiliser l’outil audioswap permettant de remplacer ma bande son par une chanson d’un catalogue dont les licences sont gratuites (du moins pour moi). Mais bien sûr, on y trouve peu de chansons connues.
Je décidais donc de persévérer en me rendant sur les sites de la SACEM, SCPP ou qui sais-je, afin de me renseigner sur les procédures traditionnelles incombant à n’importe quel diffuseur de musique (radio, bar, etc) : obtenir l’autorisation de reproduction, et payer les éventuels droits aux organismes de collecte et répartition.
Je finis par tomber sur cette page du site de la SCPP qui me dit que « L’utilisation d’un phonogramme du commerce pour sonoriser un message publicitaire ou certaines oeuvres audiovisuelles » ne rentre pas dans son champ d’action. J’apprends par la même occasion qu’il me faut donc demander une autorisation spéciale auprès de l’artiste et de la maison de disque. Cool ! (Je constate bien sur la même chose sur le site de la SPPF).
Direction donc WMG.com, mais bien sur aucun formulaire pour ce type de demande. Il me faudrait donc faire une demande par le formulaire général de contact (?). J’abandonne donc ici ma quête (ce que j’aurais déjà fait il y a bien longtemps si je n’avais pas eu l’idée d’écrire ce billet).
Je suis très étonné lassé par tant de fastidiosité et d’archaisme. En 2009, nous sommes donc toujours quasi-obligés d’être un professionnel pour utiliser des services de la SACEM et autres consorts, alors que nous sommes désormais tous potentiellement concerné par le paiement de droits d’auteur !? Et d’ailleurs, nous sommes plus nombreux, nous pauvres lambdas.
Modeste proposition :
J’en arrive donc à ceci : pourquoi ne pas tout simplement proposer à l’internaute de payer directement via youtube une rétribution au titre des droits d’auteur pour les titres inclus dans ses créations vidéo ?
Bien sûr, la question est épineuse. Pendant un temps, Warner avait accepté le principe d’une licence globale, autrement dit Youtube reversait une redevance globale aux ayants droits. Puis, Warner voulant s’arroger une plus grande part du gateau, Google avait décidé de couper le son des vidéos contenant des créations sous leur protection.
Mais j’y vois néanmoins plusieurs avantages :
- Les maisons de disque (et surtout les artistes – enfin j’espère) sont contents car il disposent de nouvelles sources de revenu sans rien faire ou presque. D’ailleurs, ce système de micro-paiement pourraient bénéficier également aux plus petits artistes grâce au phénomène de la « longue traine« .
- L’internaute peut enfin uploader ses créations sans craindre de voir sa bande son désactivée, et le tout très simplement
- Youtube joue le rôle de collecte des droits d’auteurs/producteurs (et peut éventuellement facturer un forfait aux ayant-droits pour le service rendu ?). Ainsi Google n’a pas à payer lui-même les droits d’auteurs.
Conclusion
Ce n’est qu’une idée en l’air qui rencontre certainement de multiples problèmes (à commencer par celui du monopole de la sacem en France), mais il résulte tout de même de cette réflexion plusieurs chose :
- La notion de droits d’auteurs doit évoluer, se simplifier. Je trouve par exemple absurde de devoir demander l’autorisation à l’artiste pour faire de la pub pour lui ! (à condition bien sur de respecter certaines conditions). A ce titre, il faut continuer à promouvoir les licences creative common.
- La collecte des droits d’auteurs doit également se simplifier énormément, voir changer. Les collecteurs pourraient être Youtube, Dailymotion et autres. (notez que c’est ce que propose Jamendo, mais le catalogue est encore trop restreint – et la procédure un peu contraignante).
- Et bien sûr, les maisons de disques doivent profondément repenser leur cœur de métier…
Que pensez-vous d’un tel système ? Connaissez vous des alternatives (simples) permettant de s’acquitter des droits d’auteurs ?
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Notes :
Comprenez bien que je n’ai aucune envie de financer WMG : comme je le dis ci-dessus, selon moi, les maisons de disque doivent profondément changer leur manière de travailler (si ce n’est pas changer de travail). Dans cette démarche, ce qui m’intéressait était juste de trouver une solution le plus rapidement possible pour ma vidéo.
Vous pouvez écouter Start Again chez musicme 
Crédit photo : Jonsson
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A lire sur le sujet :
Youtube doit-il payer pour chaque clip diffusé ?
Jamendo : « On s’est libéré de tout bagage historique de la sacem »
Vers la fin du monopole de la SACEM ?
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Bonjour. Voilà un billet qui me fait bien plaisir, si j’ose dire. Non pas pour les difficultés que vous avez rencontré
mais parce qu’il pointe précisément et concrètement un des aspects du problème! Vous avez fait – en gros – ce que doivent faire les professionnels lorsqu’ils utilisent la moindre parcelle de musique (sauf celle dite « au mètre » mais c’est encore autre chose). Moi non plus, je ne comprends pas que des systèmes plus simples ne soient pas accessibles aujourd’hui aux utilisateurs dans ce cas de figure. Enfin, pour dire les choses vite. Une réforme du droit d’auteur et des modalités de rétribution est urgente. Pardon, je martèle ici ce que je martèle ailleurs! 
Vous n’avez pas honte ?
Pour revenir au sujet principal, je crois que ca bouge quand même du côté de la sacem (grâce à l’Europe d’ailleurs) donc il y a de l’espoir
Je n’ai pas trop abordé le sujet, préférant justement pointer précisément le problème et imaginer des solutions 
Intéressant billet qui illustre bien la complexité des démarches, mais vous oubliez un pan fondamental de l’utilisation d’une oeuvre, bien plus important que la rémunération: l’autorisation. Utiliser une oeuvre ne se limite pas à payer des droits – c’est même un point mineur.
Il s’agit de respecter le droit moral de l’artiste, soit obtenir une autorisation auprès des ayants droit (procédure qui pourrait être grandement simplifiée, oui). Mais c’est le plus important: l’artiste doit pouvoir approuver ou non l’usage qu’on fait de son oeuvre sur un contenu qui ne le concerne pas. Si je faisais un parallèle avec votre demande, imaginons qu’un parti politique pourrait payer directement une maison de disques pour utiliser n’importe quelle chanson pour sonoriser ses meetings. Vous imaginez bien que l’artiste doit avoir son mot à dire sur la chose en fonction de ses propres idéaux. C’est pour ce genre d’usage que le droit moral est prévu: pour l’oeuvre ne se trouve pas associée à un contexte que le créateur désapprouverait. J’imagine que ce ne serait pas votre cas, évidemment, mais il faut penser aux situations potentiellement plus litigieuses.
Non je ne l’oublie pas :
« La notion de droits d’auteurs doit évoluer, se simplifier. Je trouve par exemple absurde de devoir demander l’autorisation à l’artiste pour faire de la pub pour lui ! (à condition bien sur de respecter certaines conditions) » et j’entends bien sûr dans ces conditions le fait de citer l’auteur (évident mais bon), le non usage commercial, mais aussi le fait de ne pas en faire usage politique, ou dans le cadre de reproductions pornographiques et ce genre de choses.
Le système que je propose n’exclue d’ailleurs pas un contrôle par les ayants droits moraux :
- contrôle a priori : chaque artiste pouvant explicitement autoriser le copyleft via youtube dans certaines conditions (qu’il peut définir lui-même) et dont l’internaute est informé.
- contrôle a posteriori : chaque paiement entrainant la notification de l’ayant-droit, qui peut alors vérifier la bonne utilisation de son œuvre.
Mais dans la plupart des cas, il n’y a pas de problème non ?
Utiliser une chanson pour sonoriser un clip personnel n’est pas de la pub qu’on fait à l’artiste, il n’en a pas forcément besoin, il ne le souhaite peut-être pas. Le Net pense souvent qu’on « rend service » à un créateur en réutilisant son travail mais c’est une vision abusive et un bouclier rhétorique qui cherche à légitimiser des usages contraires au droit moral. Respecter l’oeuvre et le créateur consiste à lui demander son avis a priori avant de le mettre devant le fait accompli (et les dégâts éventuels s’il y a lieu).
Cela dit, le contrôle a priori est possible et serait souhaitable, car il procède d’une démarche volontaire et n’enlève rien à personne dès qu’il y a volonté des ayants droit.
L’a posteriori, non, pour les raisons précitées.
« Mais dans la plupart des cas, il n’y a pas de problème non ? »
Si. Mais le problème qui se présente dépasse les réutilisations bénignes comme la vôtre et celles des particuliers en général. Il ouvre la porte à un abandon total du contrôle de la diffusion par le créateur, déséquilibrant totalement les mécanismes de rémunération et remettant les clés de la culture aux diffuseurs et à eux seuls – et croyez-moi, ils n’en ont pas besoin.
Cela tient en une question: si l’on fait ce que vous dites, qu’est-ce qui empêche demain Bouygues Télécom de dire « je vais diffuser votre chanson sur mon réseau en vous payant des droits minimes, sans négociation » (et donc gagner de l’argent sur votre dos)? Le créateur n’aura rien à dire: il se soumettra devant les cacahuètes unifiées qu’on lui donnera. Voilà le problème.
(J’en ai parlé au terme d’une longue série d’articles sur Hadopi et le droit d’auteurs en dernière partie: http://lioneldavoust.com/?p=735 si ça vous intéresse)
Dans mon modèle, le contrôle a posteriori ne fait que compléter le contrôle a priori (mais je ne l’ai pas précisé, ok
.
Bien sur les Death Cabs n’ont pas besoin de moi pour gagner leur blé, et encore moins pour leur promo. C’est déjà un groupe bien connu. Mais outre ces groupes là, je pense que la plupart des artistes ont tout intérêt à entrer dans une démarche de copyleft. En tout cas s’ils ambitionnent de se faire connaitre et de potentiellement gagner un peu d’argent.
Je précise que je place ma réflexion dans un contexte d’utilisation de licences creative common, où il y a donc des conditions de réutilisation de l’oeuvre.
Mais on rentre alors dans un débat bien plus large…
>> Mais outre ces groupes là, je pense que la plupart des artistes ont tout intérêt à entrer dans une démarche de copyleft.
Je ne sais pas s’ils ont intérêt – l’avenir nous le dira
C’est effectivement un problème plus large mais, quoi qu’il en soit, je pense qu’il vaut mieux, à beaucoup d’égards, que cette démarche reste volontaire de la part des créateurs.
On est bien d’accord sur ce tout dernier point, et vous avez raison de venir le rappeler ici.
Pour le reste, il est en effet trop tôt pour affirmer quoi que ce soit.
J’en discuterais bien avec vous, mais en vérité j’ai quelques billets en préparation sur le sujet : je préfère donc continuer à structurer le fond de ma pensée