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	<title>Commentaires sur : Collecte des droits d&#8217;auteur : bienvenue à l&#8217;âge de pierre</title>
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	<description>Révolution numérique : débats, enjeux, et perspectives</description>
	<lastBuildDate>Fri, 12 Mar 2010 17:04:01 +0000</lastBuildDate>
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		<title>Par : Stan</title>
		<link>http://www.tetedequenelle.fr/2009/08/collecte-des-droits-dauteur-bienvenue-a-lage-de-pierre/comment-page-1/#comment-487</link>
		<dc:creator>Stan</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 03 Sep 2009 15:22:30 +0000</pubDate>
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		<description>On est bien d&#039;accord sur ce tout dernier point, et vous avez raison de venir le rappeler ici.

Pour le reste, il est en effet trop tôt pour affirmer quoi que ce soit.
J&#039;en discuterais bien avec vous, mais en vérité j&#039;ai quelques billets en préparation sur le sujet : je préfère donc continuer à structurer le fond de ma pensée :)</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>On est bien d&#8217;accord sur ce tout dernier point, et vous avez raison de venir le rappeler ici.</p>
<p>Pour le reste, il est en effet trop tôt pour affirmer quoi que ce soit.<br />
J&#8217;en discuterais bien avec vous, mais en vérité j&#8217;ai quelques billets en préparation sur le sujet : je préfère donc continuer à structurer le fond de ma pensée <img src='http://www.tetedequenelle.fr/wp-includes/images/smilies/icon_smile.gif' alt=':)' class='wp-smiley' /> </p>
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	</item>
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		<title>Par : Lionel Davoust</title>
		<link>http://www.tetedequenelle.fr/2009/08/collecte-des-droits-dauteur-bienvenue-a-lage-de-pierre/comment-page-1/#comment-486</link>
		<dc:creator>Lionel Davoust</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 03 Sep 2009 15:14:46 +0000</pubDate>
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		<description>&gt;&gt; Mais outre ces groupes là, je pense que la plupart des artistes ont tout intérêt à entrer dans une démarche de copyleft. 

Je ne sais pas s&#039;ils ont intérêt - l&#039;avenir nous le dira ;)

C&#039;est effectivement un problème plus large mais, quoi qu&#039;il en soit, je pense qu&#039;il vaut mieux, à beaucoup d&#039;égards, que cette démarche reste volontaire de la part des créateurs.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>&gt;&gt; Mais outre ces groupes là, je pense que la plupart des artistes ont tout intérêt à entrer dans une démarche de copyleft. </p>
<p>Je ne sais pas s&#8217;ils ont intérêt &#8211; l&#8217;avenir nous le dira <img src='http://www.tetedequenelle.fr/wp-includes/images/smilies/icon_wink.gif' alt=';)' class='wp-smiley' /> </p>
<p>C&#8217;est effectivement un problème plus large mais, quoi qu&#8217;il en soit, je pense qu&#8217;il vaut mieux, à beaucoup d&#8217;égards, que cette démarche reste volontaire de la part des créateurs.</p>
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	</item>
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		<title>Par : Stan</title>
		<link>http://www.tetedequenelle.fr/2009/08/collecte-des-droits-dauteur-bienvenue-a-lage-de-pierre/comment-page-1/#comment-485</link>
		<dc:creator>Stan</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 03 Sep 2009 13:32:16 +0000</pubDate>
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		<description>Dans mon modèle, le contrôle a posteriori ne fait que compléter le contrôle a priori (mais je ne l&#039;ai pas précisé, ok ;-).

Bien sur les Death Cabs n&#039;ont pas besoin de moi pour gagner leur blé, et encore moins pour leur promo. C&#039;est déjà un groupe bien connu. Mais outre ces groupes là, je pense que la plupart des artistes ont tout intérêt à entrer dans une démarche de copyleft. En tout cas s&#039;ils ambitionnent de se faire connaitre et de potentiellement gagner un peu d&#039;argent. 

Je précise que je place ma réflexion dans un contexte d&#039;utilisation de licences creative common, où il y a donc des conditions de réutilisation de l&#039;oeuvre.

Mais on rentre alors dans un débat bien plus large... ;-)</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Dans mon modèle, le contrôle a posteriori ne fait que compléter le contrôle a priori (mais je ne l&#8217;ai pas précisé, ok <img src='http://www.tetedequenelle.fr/wp-includes/images/smilies/icon_wink.gif' alt=';-)' class='wp-smiley' /> .</p>
<p>Bien sur les Death Cabs n&#8217;ont pas besoin de moi pour gagner leur blé, et encore moins pour leur promo. C&#8217;est déjà un groupe bien connu. Mais outre ces groupes là, je pense que la plupart des artistes ont tout intérêt à entrer dans une démarche de copyleft. En tout cas s&#8217;ils ambitionnent de se faire connaitre et de potentiellement gagner un peu d&#8217;argent. </p>
<p>Je précise que je place ma réflexion dans un contexte d&#8217;utilisation de licences creative common, où il y a donc des conditions de réutilisation de l&#8217;oeuvre.</p>
<p>Mais on rentre alors dans un débat bien plus large&#8230; <img src='http://www.tetedequenelle.fr/wp-includes/images/smilies/icon_wink.gif' alt=';-)' class='wp-smiley' /> </p>
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	<item>
		<title>Par : Lionel Davoust</title>
		<link>http://www.tetedequenelle.fr/2009/08/collecte-des-droits-dauteur-bienvenue-a-lage-de-pierre/comment-page-1/#comment-484</link>
		<dc:creator>Lionel Davoust</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 03 Sep 2009 12:50:26 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">http://www.tetedequenelle.fr/?p=925#comment-484</guid>
		<description>Utiliser une chanson pour sonoriser un clip personnel n&#039;est pas de la pub qu&#039;on fait à l&#039;artiste, il n&#039;en a pas forcément besoin, il ne le souhaite peut-être pas. Le Net pense souvent qu&#039;on &quot;rend service&quot; à un créateur en réutilisant son travail mais c&#039;est une vision abusive et un bouclier rhétorique qui cherche à légitimiser des usages contraires au droit moral. Respecter l&#039;oeuvre et le créateur consiste à lui demander son avis a priori avant de le mettre devant le fait accompli (et les dégâts éventuels s&#039;il y a lieu). 

Cela dit, le contrôle a priori est possible et serait souhaitable, car il procède d&#039;une démarche volontaire et n&#039;enlève rien à personne dès qu&#039;il y a volonté des ayants droit. 
L&#039;a posteriori, non, pour les raisons précitées. 

&quot;Mais dans la plupart des cas, il n’y a pas de problème non ?&quot;

Si. Mais le problème qui se présente dépasse les réutilisations bénignes comme la vôtre et celles des particuliers en général. Il ouvre la porte à un abandon total du contrôle de la diffusion par le créateur, déséquilibrant totalement les mécanismes de rémunération et remettant les clés de la culture aux diffuseurs et à eux seuls - et croyez-moi, ils n&#039;en ont pas besoin. 

Cela tient en une question: si l&#039;on fait ce que vous dites, qu&#039;est-ce qui empêche demain Bouygues Télécom de dire &quot;je vais diffuser votre chanson sur mon réseau en vous payant des droits minimes, sans négociation&quot; (et donc gagner de l&#039;argent sur votre dos)? Le créateur n&#039;aura rien à dire: il se soumettra devant les cacahuètes unifiées qu&#039;on lui donnera. Voilà le problème. 

(J&#039;en ai parlé au terme d&#039;une longue série d&#039;articles sur Hadopi et le droit d&#039;auteurs en dernière partie: http://lioneldavoust.com/?p=735 si ça vous intéresse)</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Utiliser une chanson pour sonoriser un clip personnel n&#8217;est pas de la pub qu&#8217;on fait à l&#8217;artiste, il n&#8217;en a pas forcément besoin, il ne le souhaite peut-être pas. Le Net pense souvent qu&#8217;on &laquo;&nbsp;rend service&nbsp;&raquo; à un créateur en réutilisant son travail mais c&#8217;est une vision abusive et un bouclier rhétorique qui cherche à légitimiser des usages contraires au droit moral. Respecter l&#8217;oeuvre et le créateur consiste à lui demander son avis a priori avant de le mettre devant le fait accompli (et les dégâts éventuels s&#8217;il y a lieu). </p>
<p>Cela dit, le contrôle a priori est possible et serait souhaitable, car il procède d&#8217;une démarche volontaire et n&#8217;enlève rien à personne dès qu&#8217;il y a volonté des ayants droit.<br />
L&#8217;a posteriori, non, pour les raisons précitées. </p>
<p>&laquo;&nbsp;Mais dans la plupart des cas, il n’y a pas de problème non ?&nbsp;&raquo;</p>
<p>Si. Mais le problème qui se présente dépasse les réutilisations bénignes comme la vôtre et celles des particuliers en général. Il ouvre la porte à un abandon total du contrôle de la diffusion par le créateur, déséquilibrant totalement les mécanismes de rémunération et remettant les clés de la culture aux diffuseurs et à eux seuls &#8211; et croyez-moi, ils n&#8217;en ont pas besoin. </p>
<p>Cela tient en une question: si l&#8217;on fait ce que vous dites, qu&#8217;est-ce qui empêche demain Bouygues Télécom de dire &laquo;&nbsp;je vais diffuser votre chanson sur mon réseau en vous payant des droits minimes, sans négociation&nbsp;&raquo; (et donc gagner de l&#8217;argent sur votre dos)? Le créateur n&#8217;aura rien à dire: il se soumettra devant les cacahuètes unifiées qu&#8217;on lui donnera. Voilà le problème. </p>
<p>(J&#8217;en ai parlé au terme d&#8217;une longue série d&#8217;articles sur Hadopi et le droit d&#8217;auteurs en dernière partie: <a href="http://lioneldavoust.com/?p=735" rel="nofollow">http://lioneldavoust.com/?p=735</a> si ça vous intéresse)</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Stan</title>
		<link>http://www.tetedequenelle.fr/2009/08/collecte-des-droits-dauteur-bienvenue-a-lage-de-pierre/comment-page-1/#comment-481</link>
		<dc:creator>Stan</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 03 Sep 2009 09:20:33 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">http://www.tetedequenelle.fr/?p=925#comment-481</guid>
		<description>Non je ne l&#039;oublie pas : 
&quot;La notion de droits d’auteurs doit évoluer, se simplifier. Je trouve par exemple absurde de devoir demander l’autorisation à l’artiste pour faire de la pub pour lui ! (&lt;strong&gt;à condition bien sur de respecter certaines conditions&lt;/strong&gt;)&quot; et j&#039;entends bien sûr dans ces conditions le fait de citer l&#039;auteur (évident mais bon), le non usage commercial, mais aussi le fait de ne pas en faire usage politique, ou dans le cadre de reproductions pornographiques et ce genre de choses. 

Le système que je propose n&#039;exclue d&#039;ailleurs pas un contrôle par les ayants droits moraux :
- contrôle a priori : chaque artiste pouvant explicitement autoriser le copyleft via youtube dans certaines conditions (qu&#039;il peut définir lui-même) et dont l&#039;internaute est informé.
- contrôle a posteriori : chaque paiement entrainant la notification de l&#039;ayant-droit, qui peut alors vérifier la bonne utilisation de son œuvre.

Mais dans la plupart des cas, il n&#039;y a pas de problème non ?</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Non je ne l&#8217;oublie pas :<br />
&laquo;&nbsp;La notion de droits d’auteurs doit évoluer, se simplifier. Je trouve par exemple absurde de devoir demander l’autorisation à l’artiste pour faire de la pub pour lui ! (<strong>à condition bien sur de respecter certaines conditions</strong>)&nbsp;&raquo; et j&#8217;entends bien sûr dans ces conditions le fait de citer l&#8217;auteur (évident mais bon), le non usage commercial, mais aussi le fait de ne pas en faire usage politique, ou dans le cadre de reproductions pornographiques et ce genre de choses. </p>
<p>Le système que je propose n&#8217;exclue d&#8217;ailleurs pas un contrôle par les ayants droits moraux :<br />
- contrôle a priori : chaque artiste pouvant explicitement autoriser le copyleft via youtube dans certaines conditions (qu&#8217;il peut définir lui-même) et dont l&#8217;internaute est informé.<br />
- contrôle a posteriori : chaque paiement entrainant la notification de l&#8217;ayant-droit, qui peut alors vérifier la bonne utilisation de son œuvre.</p>
<p>Mais dans la plupart des cas, il n&#8217;y a pas de problème non ?</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Lionel Davoust</title>
		<link>http://www.tetedequenelle.fr/2009/08/collecte-des-droits-dauteur-bienvenue-a-lage-de-pierre/comment-page-1/#comment-480</link>
		<dc:creator>Lionel Davoust</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 03 Sep 2009 08:34:34 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">http://www.tetedequenelle.fr/?p=925#comment-480</guid>
		<description>Intéressant billet qui illustre bien la complexité des démarches, mais vous oubliez un pan fondamental de l&#039;utilisation d&#039;une oeuvre, bien plus important que la rémunération: l&#039;autorisation. Utiliser une oeuvre ne se limite pas à payer des droits - c&#039;est même un point mineur. 

Il s&#039;agit de respecter le droit moral de l&#039;artiste, soit obtenir une autorisation auprès des ayants droit (procédure qui pourrait être grandement simplifiée, oui). Mais c&#039;est le plus important: l&#039;artiste doit pouvoir approuver ou non l&#039;usage qu&#039;on fait de son oeuvre sur un contenu qui ne le concerne pas. Si je faisais un parallèle avec votre demande, imaginons qu&#039;un parti politique pourrait payer directement une maison de disques pour utiliser n&#039;importe quelle chanson pour sonoriser ses meetings. Vous imaginez bien que l&#039;artiste doit avoir son mot à dire sur la chose en fonction de ses propres idéaux. C&#039;est pour ce genre d&#039;usage que le droit moral est prévu: pour l&#039;oeuvre ne se trouve pas associée à un contexte que le créateur désapprouverait. J&#039;imagine que ce ne serait pas votre cas, évidemment, mais il faut penser aux situations potentiellement plus litigieuses.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Intéressant billet qui illustre bien la complexité des démarches, mais vous oubliez un pan fondamental de l&#8217;utilisation d&#8217;une oeuvre, bien plus important que la rémunération: l&#8217;autorisation. Utiliser une oeuvre ne se limite pas à payer des droits &#8211; c&#8217;est même un point mineur. </p>
<p>Il s&#8217;agit de respecter le droit moral de l&#8217;artiste, soit obtenir une autorisation auprès des ayants droit (procédure qui pourrait être grandement simplifiée, oui). Mais c&#8217;est le plus important: l&#8217;artiste doit pouvoir approuver ou non l&#8217;usage qu&#8217;on fait de son oeuvre sur un contenu qui ne le concerne pas. Si je faisais un parallèle avec votre demande, imaginons qu&#8217;un parti politique pourrait payer directement une maison de disques pour utiliser n&#8217;importe quelle chanson pour sonoriser ses meetings. Vous imaginez bien que l&#8217;artiste doit avoir son mot à dire sur la chose en fonction de ses propres idéaux. C&#8217;est pour ce genre d&#8217;usage que le droit moral est prévu: pour l&#8217;oeuvre ne se trouve pas associée à un contexte que le créateur désapprouverait. J&#8217;imagine que ce ne serait pas votre cas, évidemment, mais il faut penser aux situations potentiellement plus litigieuses.</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Stan</title>
		<link>http://www.tetedequenelle.fr/2009/08/collecte-des-droits-dauteur-bienvenue-a-lage-de-pierre/comment-page-1/#comment-461</link>
		<dc:creator>Stan</dc:creator>
		<pubDate>Sat, 29 Aug 2009 15:22:58 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">http://www.tetedequenelle.fr/?p=925#comment-461</guid>
		<description>Vous n&#039;avez pas honte ? ;-) 

Pour revenir au sujet principal, je crois que ca bouge quand même du côté de la sacem (grâce à l&#039;Europe d&#039;ailleurs) donc il y a de l&#039;espoir :) Je n&#039;ai pas trop abordé le sujet, préférant justement pointer précisément le problème et imaginer des solutions :)</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Vous n&#8217;avez pas honte ? <img src='http://www.tetedequenelle.fr/wp-includes/images/smilies/icon_wink.gif' alt=';-)' class='wp-smiley' />  </p>
<p>Pour revenir au sujet principal, je crois que ca bouge quand même du côté de la sacem (grâce à l&#8217;Europe d&#8217;ailleurs) donc il y a de l&#8217;espoir <img src='http://www.tetedequenelle.fr/wp-includes/images/smilies/icon_smile.gif' alt=':)' class='wp-smiley' />  Je n&#8217;ai pas trop abordé le sujet, préférant justement pointer précisément le problème et imaginer des solutions <img src='http://www.tetedequenelle.fr/wp-includes/images/smilies/icon_smile.gif' alt=':)' class='wp-smiley' /> </p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Véronique</title>
		<link>http://www.tetedequenelle.fr/2009/08/collecte-des-droits-dauteur-bienvenue-a-lage-de-pierre/comment-page-1/#comment-460</link>
		<dc:creator>Véronique</dc:creator>
		<pubDate>Sat, 29 Aug 2009 14:43:19 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">http://www.tetedequenelle.fr/?p=925#comment-460</guid>
		<description>Bonjour. Voilà un billet qui me fait bien plaisir, si j&#039;ose dire. Non pas pour les difficultés que vous avez rencontré :( mais parce qu&#039;il pointe précisément et concrètement un des aspects du problème! Vous avez fait - en gros - ce que doivent faire les professionnels lorsqu&#039;ils utilisent la moindre parcelle de musique (sauf celle dite &quot;au mètre&quot; mais c&#039;est encore autre chose). Moi non plus, je ne comprends pas que des systèmes plus simples ne soient pas accessibles aujourd&#039;hui aux utilisateurs dans ce cas de figure. Enfin, pour dire les choses vite. Une réforme du droit d&#039;auteur et des modalités de rétribution est urgente. Pardon, je martèle ici ce que je martèle ailleurs! :)</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour. Voilà un billet qui me fait bien plaisir, si j&#8217;ose dire. Non pas pour les difficultés que vous avez rencontré <img src='http://www.tetedequenelle.fr/wp-includes/images/smilies/icon_sad.gif' alt=':(' class='wp-smiley' />  mais parce qu&#8217;il pointe précisément et concrètement un des aspects du problème! Vous avez fait &#8211; en gros &#8211; ce que doivent faire les professionnels lorsqu&#8217;ils utilisent la moindre parcelle de musique (sauf celle dite &laquo;&nbsp;au mètre&nbsp;&raquo; mais c&#8217;est encore autre chose). Moi non plus, je ne comprends pas que des systèmes plus simples ne soient pas accessibles aujourd&#8217;hui aux utilisateurs dans ce cas de figure. Enfin, pour dire les choses vite. Une réforme du droit d&#8217;auteur et des modalités de rétribution est urgente. Pardon, je martèle ici ce que je martèle ailleurs! <img src='http://www.tetedequenelle.fr/wp-includes/images/smilies/icon_smile.gif' alt=':)' class='wp-smiley' /> </p>
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