En effet, les tentatives de solutions au (faux) problème du piratage partent systématiquement du principe qu’il faut adapter la loi pour permettre de faire respecter le droit d’auteur. Or, cet élément intouchable est, si l’on y regarde de près, loin d’être aussi légitime qu’on ne le laisse entendre, en tout cas dans sa conception actuelle, et encore moins dans l’environnement technologique qui est en train de se mettre en place.

Pour comprendre cette vaste question, il ne suffit pas de savoir se projeter dans l’avenir en évaluant les désastres à venir, encore faut-il aussi comprendre d’où nous venons, et ce pourquoi les règles sont telles que nous les connaissons aujourd’hui. C’est ce que je vous propose de faire dans un premier temps, par une (brève) relecture de l’histoire du droit d’auteur.

CC 910Press

Petite rétrospective historique du droit d’auteur…

Cet article m’a beaucoup éclairé et je vous en recommande vivement la lecture. L’auteur y explique l’évolution du droit d’auteur depuis l’antiquité jusqu’à la loi du 11 Mars 1957 encore de vigueur aujourd’hui. Je vous en propose un petit digest :

• Dans l’antiquité, seul le droit à la paternité de l’œuvre était reconnu. Le plagiat était de fait un acte honteux.
• La notion de droit d’auteur est officialisée en 1568 lors de l’affaire Muret, par une jurisprudence qui permet enfin aux auteurs de réclamer une rémunération sur l’exploitation de leurs œuvres par les sociétés de reproduction (à l’époque le problème concernait essentiellement les œuvres théâtrales). L’idée de droit de propriété sur les œuvres commence alors à faire son chemin. Il faut dire qu’à l’époque, les artistes étaient véritablement spoliés par les éditeurs ou reproducteurs.
• La question se pose vraiment lors de la révolution française. Après moulte débats, il en résulte enfin un texte (le rapport Lakanal) adopté en 1793. Ce texte accorde le droit de propriété exclusif des auteurs pendant toute la durée de leur vie, et aux héritier pendant 5 à 10 ans.
• Mais le problème n’est pas résolu pour de bon. Pendant tout le XIXème siècle, des polémiques ont lieu sur la nature du droit d’auteur (peut-on posséder une idée ?) et sa durée (perpétuelle, temporaire ?).
• Les débats se clôturent en 1868 par une nouvelle loi conférant le droit exclusif jusqu’à 50 ans après la mort de l’auteur.
• 1878: Discours d’introduction du congrès littéraire de Victor Hugo : « Le principe est double, ne l’oublions pas. Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’ecrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous. »  (citation qui ne figure pas dans l’article cité)
• XXème siècle : pour faire face à la modernisation de la société, il convient de réformer le droit d’auteur. La principale initiative émane du front populaire, dont le ministre des beaux arts de l’époque, Jean Zay, propose un vision très novatrice du droit d’auteur, considérant davantage les auteurs comme des travailleurs intellectuels que des « propriétaires ». Il en résulte un proposition visant à diviser le droit post-mortem à 10 ans de droits exclusifs, puis à 40 années de droits non exclusifs (pas de monopole d’un seul éditeur). L’objectif était de concilier le droit du public avec ceux des auteurs, ce qui impliquait un vrai débat de société sur la place  des artistes notamment.
• Malheureusement, la guerre coupe court aux discussions et Jean Zay meurt assasiné en 1944 par la milice. De ce fait, le projet de loi est repris par d’autres, les discussions tardent pour un texte finalement adoptée le 11 Mars 1957 et complètement dénué de la substance initialement inspirée de Jean Zay. il s’agit surtout de concilier le droit des auteurs et des éditeurs, dans sa dimension commerciale et économique.
• Cette loi du 11 Mars 1957 est toujours en vigueur aujourd’hui, mais la durée du droit d’auteur a été étendue à 70 ans post-mortem en 1998.

De l’importance du contexte dans l’élaboration du droit d’auteur

L’histoire du droit d’auteur en dit long sur les circonstances de l’élaboration de la loi.

Tout d’abord, on remarque que c’est l’invention de l’imprimerie qui fait germer le problème du droit d’auteur. Autrement dit  la technologie a clairement eu un impact sur l’évolution de ce droit en rendant possible la copie des œuvres. Par analogie, il ne serait pas illégitime qu’internet entraine à nouveau une modification du droit d’auteur.

Par ailleurs, en filigrane de cette histoire, on remarque notablement que le droit d’auteur a constamment fait l’objet de controverses jamais totalement résolues. Étrangement, aujourd’hui cette question ne fait absolument pas débat dans l’espace publique, mis à part quelques blogs plutôt pointus sur le sujet (qui se cachent derrières les liens de cet article ).

Enfin, on remarque une autre chose aussi intéressante que méconnue : le fait que le sort du droit d’auteur aurait pu être totalement différent. En autres, le travail de fond de Jean Zay pour repenser autrement les problématiques du droit d’auteur ont été totalement court-circuités par la deuxième guerre mondiale puis son assassinat. Son travail pour engager un débat de société fut malheureusement remplacé  par des querelles de juristes aboutissant à la loi de 1957 qui omet totalement de considérer la place de l’auteur et du public dans cette histoire.

Droit d’auteur ou propriété d’auteur ?

Déjà en 1791, Le Chapelier considérait que le droit de l’auteur de « disposer de l’ouvrage » doit être vu comme une « « exception », [car] un ouvrage publié est de sa nature une propriété publique. ». Aujourd’hui l’une des seules exceptions au droit d’auteur, c’est l’exception pour copie privée et usage dans le cercle familial… Curieux comme le rapport s’est inversé, non ?

Derrière cette subtilité se cache en fait une question philosophique très complexe : peut-on posséder une idée ? En effet, alors que la notion de « propriété » d’auteur est aujourd’hui admise dans le droit d’auteur, elle soulève en fait de véritables paradoxes.

Considérer que l’auteur possède le fruit de sa création intellectuelle au même titre que je possède l’ordinateur sur lequel j’écris cet article revient à mettre au même plan un bien matériel et un autre immatériel. Pourtant, la différence entre un bien physique et une création de l’esprit est bien réelle. Prenons un exemple. Pendant que j’écris cet article, il se peut que 43 autres blogueurs ait déjà écris à peu près le même (je m’inspire d’ailleurs probablement de certains) tandis que 12 autres y réfléchissent ou sont en train de l’écrire. Je ne peux donc pas revendiquer l’originalité absolue de mon propos (tout juste une mise en forme personnelle, et encore).

En d’autres termes, revendiquer mon droit de propriété  sur cet article reviendrait de fait à ignorer ce même droit aux 43 autres l’ayant fait avant moi, et à priver de ce droit les 12 autres en train d’œuvrer (note : c’est d’ailleurs précisément pour cette raison que l’ensemble du contenu de ce blog est sous licence creative common).

Du coté des biens matériels, il n’y a bien par contre qu’un seul ordinateur. Si l’un des douze salopards qui est en train de dupliquer (inconsciemment probablement) mon idée d’article me le prend, j’en serait bel et bien privé. Il commettrait de fait une infraction à mon droit de propriété, légitime cette fois.

Vous l’aurez compris, je suis donc du parti de ceux qui estiment qu’on ne peut pas « posséder » une création de l’esprit. Mais bien sûr, il n’empêche en revanche personne d’en revendiquer la paternité, et dans une certaine mesure, d’en contrôler l’usage futur par des tiers (je pense notamment à l’utilisation à des fins commerciales).

En tout cas, cette question est véritablement au cœur de la problématique du droit d’auteur aujourd’hui, et il convient donc de se la reposer comme il l’avait été fait à l’origine.

Quelle durée pour le droit d’auteur ?

L’histoire du droit d’auteur le montre bien : la durée du droit d’auteur n’a cessé d’être allongée depuis sa création. De 5 ans minimum en 1793, elle est aujourd’hui de 70 ans en France et de 50 ans dans d’autres pays (ce qui n’est pas sans provoquer certaines absurdités).

L’exemple des Etats-Unis est particulièrement frappant, comme le montre ce schéma :

La question est donc : pourquoi cet allongement ?

On peut  légitimement se poser la question puisque le droit d’auteur pendant l’intégralité de la vie de l’auteur est acquis depuis le début.

Il aut arrêter d’etre dupe. Cette histoire de droit d’auteur post mortem n’est qu’un prétexte pour les ayants droits (autrement appelés lobbies) pour augmenter la durée pendant laquelle ils jouissent d’un droit de propriété exclusif sur des oeuvres qui seraient autrement accessibles publiquement et gratuitement. L’horreur.

Et aux risque de choquer les partisans du droit moral absolu des auteurs : qu’une oeuvre soit modifiée, 10, 50 ou 700 ans après la mort de son auteur, publiquement sur internet ou dans un garage, ça change quoi ?

Le droit d’auteur a-t-il mal tourné ?

L’expression est peut être un peu forte, mais on est en droit de se poser la question quand on voit son évolution historique du droit d’auteur, notamment ces 50 dernières années.

S’il est clair que le droit d’auteur est une bonne idée au départ, il a ensuite fait l’objet d’un long malentendu, d’une conception malsaine de ce qu’est une œuvre et des droits que l’on peut y associer… Avant de faire l’objet d’une ré-appropriation du concept par tout un secteur économique dont les profits dépendent directement de l’étendue (abusive) du système.

Après plusieurs siècles d’existence, le sacro-saint droit d’auteur n’a toujours pas résolu certaines problématiques pourtant présentes dès son apparition. Aujourd’hui, dans le contexte numérique, la question de la refonte du droit d’auteur est  donc plus que jamais vitale. En effet, la conception obsolète actuelle du droit d’auteur est en phase de devenir absolument insupportable pour notre société dans une ère où toute oeuvre sera en « concurrence »  avec beaucoup d’autres sur la toile (entrainant de fait une abondance d’ « œuvres » similaires).

D’autres visions du droit d’auteur plus respectueuses de l’équilibre auteur / ayant-droit / Public sont néanmoins possibles. Encore faut-il  admettre le caractère imparfait (c’est un euphémisme) du droit d’auteur aujourd’hui… Et se reposer les questions fondamentales qui s’étaient posées à l’origine .

D’autres pistes sont possibles et j’espère avoir le temps d’y revenir prochainement.

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Crédit image : CC 910Press

A lire ailleurs :

Le droit d’auteur rend-il fou ? – S.I. Lex

Qui veut la peau du domaine public pour faire plaisir à Aznavour ? – Ecrans

Claude Allègre m’a bien fait rire dans sa tribune titré « Non à la commercialisation du gratuit » publiée dans Le Point. Outre les absurdités sonnantes et trébuchantes présentes dans cet article (que Jean-Michel Laplanche s’est brillamment chargé de descendre ici), une des dernières tirades a particulièrement retenu mon attention car elle résume à mon sens beaucoup de choses :

Enfin, dernière péripétie, la loi Hadopi. C’est la première tentative pour organiser enfin cette jungle inextricable qu’est devenu Internet. Quelles que soient ses imperfections techniques, cette loi a plusieurs mérites. D’abord, d’engager enfin la démarche de régulation d’Internet : faire entrer ce merveilleux outil dans les règles.

LOL

Monsieur Allègre, n’avez-vous donc (toujours) pas compris que internet change les règles ? Que vous aurez beau tout faire pour essayer de faire rentrer internet dans le moule de votre ancien régime, cela ne marchera jamais ?

Sans trop revenir sur cet article à côté de la plaque, je vous propose de (re)découvrir quelles sont donc ces nouvelles règles que internet est en train d’imposer (et contre lesquelles nul ne sert de lutter). Ces quelques règles expliquent bien souvent les erreurs des détracteurs d’internet. Si j’en oublie, faites le moi savoir .

1. Internet = liberté d’expression = transparence

Le problème est que Monsieur Allègre vit encore dans l’ancien monde, celui où on pouvait raconter tout et n’importe quoi aux médias. En effet dans cet ancien monde ou les médias étaient « 1.0″, quel serait le pouvoir des lecteurs face à des absurdités de ce style ?

• Les ignorants goberaient tout
• Les pas cons soulèveraient un sourcil (ou deux)
• Les connaisseurs un peu nerveux chiffonneraient leur journal ou balanceraient une brique contre leur écran de télé (la première solution est la plus recommandée)
• Au final, seuls quelques experts motivés aurait écrit au courrier des lecteurs le lendemain (pour une publication très incertaine…)

Bref, pas de quoi casser 3 pattes à un canard !

Mais dans le nouveau monde, c’est tout une autre histoire! A la moindre erreur, ce sont potentiellement 29 millions d’internautes  (et bientôt plus encore) qui vous apostrophent… et ne manquent pas -bien entendu- de faire passer l’info à leurs petits copains (quelques clics suffiront). D’ailleurs, Claude Allègre en fait les frais avec cette tribune. Il suffit de voir les commentaires après l’article et les réactions à droite et à gauche que celui-ci à suscité…

Sur internet, la nouvelle règle, c’est la transparence et la discussion.

Hé oui, il faut assumer… c’est chiant internet, hein? :p

2. Internet est « hackable »

Comprendre ici que l’internaute averti trouvera toujours un moyen de contourner les contraintes techniques. C’est ce que l’on constate depuis longtemps avec le piratage, et que l’on connaitra bientôt encore plus si la loi LOPPSI est adoptée. Rien ne sert donc de continuer à essayer d’imposer les bonnes pratiques de gentils enfants, cela ne marche pas.

Pire encore, cela équivaut à se mettre à dos les internautes. Or quand les internautes sont eux-mêmes clients ou électeurs, c’est même une très mauvaise stratégie !… C’est d’ailleurs ce qu’Apple a fini par comprendre en retirant les DRM de ses fichiers musicaux vendus via l’Itunes Store.

3. Internet bouleverse les schéma économiques traditionnels

On ne le répètera jamais assez, toute la croissance économique du XXème siècle s’est construite sur un modèle de rareté. Autrement dit, la production et la distribution sont limités par des contraintes de coût.

Par exemple, la distribution est contrainte par le manque de place disponible, à la fois dans les étalages des rayons que dans le stock (ce qui implique un cout). De ce fait, la distribution doit rentabiliser au maximum le peu de marchandise qu’elle peut offrir aux clients, tout en proposant une large gamme de produits (en tant que produits d’appels principalement). Ce modèle est donc fondé sur le principe des 20/80 (20% des produits vendus font 80% du CA).

Par ailleurs, au niveau de la production, l’ancien modèle est marqué par le fait que la duplication des produits ou services engendre un cout (le cout marginal).

On est donc dans une démarche où il faut faire des économies d’échelle afin de passer un seuil de rentabilité plutot élevé.

Mais sur internet, c’est l’inverse puisque nous sommes dans un modèle économique d’abondance.

La caractéristique principale de ce modèle, contrairement à l’ancien, est que l’on y peut facilement offrir aux clients une très large gamme de produits sans contraintes de couts (ou moins). Pourquoi ?

Tout d’abord car sur internet, le cout de duplication d’un bien ou service est quasiment nul ! Demandez-vous, par exemple, combien coute la duplication d’un fichier mp3… (Dans cette hypothèse, comment peut-on concevoir que le prix d’un CD soit quasiment le même que le prix du téléchargement d’un l’album ? )

De plus, sur internet le cout de distribution est également diminué. En effet, le cout d’un stock pour une entreprise de e-commerce est une tout autre problématique qu’auparavant puisque le magasin c’est la base de donnée du site internet hébergée sur des serveurs : elle est donc illimitée et son cout marginal est beaucoup plus faible.

Dans ce contexte, les cout fixes de production sont beaucoup plus rapidement rentabilisés, et on se rend compte que l’essentiel des bénéfices ne se font plus sur les 20/80, mais sur la longue traine, c’est à dire la diversité du catalogue. Une révolution pour les théories économiques!

4. L’effet « peer to peer »

On ne retient souvent du terme « peer to peer » que le fait que cela permet de télécharger illégalement des œuvres. Mais c’est pourtant totalement réducteur, puisque le P2P n’est ni plus ni moins qu’une technologie. Le piratage lui, n’est qu’un usage parmi d’autres de cette technologie (d’où l’absurdité de ceux qui réclament le blocage pure et simple du P2P – pardonnez-leur, ils ne savent pas ce qu’ils disent ).

En fait, le P2P est révolutionnaire car il permet une désintermédiation quasi-totale des échanges, et ainsi une explosion de l’offre et de la demande : c’est l’atomisation du marché. En quoi est-ce intéressant ?

C’est intéressant car des échanges décentralisés peuvent se révéler beaucoup plus efficaces, grâce aux effets de réseau.

Ainsi, en P2P, vous pouvez télécharger beaucoup plus rapidement un fichier que sur un serveur classique puisque le P2P vous permet de vous connecter non pas à un, mais à des dizaines voire centaines de mini-serveurs simultanément. Le téléchargement est donc à la fois plus rapide et plus fiable (puisque vous ne dépendez pas d’un seul serveur). D’ailleurs, des technologies hybrides entre P2P et client-serveur sont en train de voir le jour pour des usages biens divers (Spotify en est un exemple).

Mais le P2P n’est pas qu’une technologie appliqué à l’échange de fichier. Par extension, on peut aussi répliquer le concept  dans d’autres domaines. Prenons l’exemple du business model d’Ebay. le succès d’Ebay repose sur la taille de sa communauté et la possibilité pour les membre d’interagir entre eux (à l’image des réseaux P2P). Cela permet à Ebay de générer un effet de réseau très créateur de valeur  que l’on peut résumer ainsi : plus il y a d’utilisateurs du service, meilleur est ce service. En effet, l’acheteur est plus sur de trouver le produit qu’il cherche, et vice versa pour le vendeur. Ebay prend sa com’ au passage, et tout le monde est content .

Seul internet permet de telles possibilités, et beaucoup d’autres entreprises pourraient s’inspirer du modèle P2P (les banques par exemple?). Nous n’en voyons actuellement que les plus visionnaires.

5. Internet, un outil de collaboration sans précédent

Internet permet de créer de nouvelles formes de richesses basée sur l’ouverture et la collaboration. L’exemple parfait de cela est Wikipédia.

Wikipédia a réussi a réunir beaucoup plus de savoir que des siècles de créations encyclopédiques. Pourquoi ? Parce que Wikipédia est une plateforme ouverte où la somme de petites contributions permet de créer une valeur inestimable (et pourtant gratuit). Le modèle est le même pour tous les logiciels libres ou open-source.

Ce qu’il faut comprendre, c’est que grâce à internet, la collaboration est extrêmement simplifiée, et que de nombreuses personnes ont intérêt à y participer. Dans le cas du logiciel libre par exemple, les développeurs améliorent les programmes avant tout pour eux-mêmes (car ils aimeraient avoir une fonction en plus par exemple). Or tout cela est très simplifié car si une personne a besoin de telle fonction, elle n’est surement pas la seule. Il existe ainsi une multitude de projets coordonnés grâce à la structure internet qui permet partage du code source et discussion.

Avant internet, c’était beaucoup plus compliqué…

Alors, tout ça pour dire quoi ?

Ce billet est loin d’être complet. Il y a encore beaucoup à dire sur le sujet, et chaque thème mériterait un, voir plusieurs billets. Ce qui reste néanmoins certain, c’est que certaines règles bien acquises ne sont plus valables avec internet. Internet nous force donc à repenser notre schéma de référence.

Nul doute que ces nouvelles règles feront des dégâts dans certaines industries. Mais ceci est hors propos, puisque de toute façon rien ne les sauvegardera intactes. Elles doivent s’adapter, ou mourir…

Mesdames et messieurs du XXème siècle, arrêtez donc de tout comparer avec « avant ». Votre seule issue, c’est de  vous réinventer.  Réinventez vos business models, réinventez votre manière de penser, de communiquer, et de travailler.

Et un dernier conseil : faites le rapidement (avant que d’autres ne le fassent à votre place).

Credit photo : Weburbanist.com

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