Je ne répondrais pas à l’ensemble de cette vague question (je l’ai déjà fait en partie : Le droit d’auteur a-t-il mal tourné ? ; Droit d’auteur à outrance sur internet et compte bien prolonger la réflexion plus tard). J’aurais plutôt envie dans ce post, de prendre le contrepied de cette question en en posant une autre : que font les auteurs de leurs droits d’auteur ?

De la gestion des droits d’auteurs

Dans la grande majorité des cas, les artistes se privent volontairement de leurs droits. Je m’explique : le modèle de production musicale du XXème siècle est fondamentalement basé sur le principe suivant : un artiste a quelques chansons en stock, va voir une maison de disque, lui fait écouter sa maquette. Le directeur artistique du label , s’il apprécie l’oeuvre, décide de la produire et la grande négociation commence. Et là que se passe-t-il ? L’artiste confie la gestion de ses droits d’auteur (ou plus précisément de ses droits patrimoniaux) au label qui jouit du monopole de l’exploitation économique de l’œuvre, en échange de quoi le label finance la production de l’album, sa commercialisation, la communication. Cela est même pire aux Etats-Unis dans le cadre du copyright puisque l’artiste cède l’ensemble de ses droits ou presque au label.

De même, lorsqu’un auteur souhaite faire fructifier ses œuvres à la radio, il n’a guère que le choix de devenir sociétaire de la SACEM (ou équivalent). Concrètement, cela signifie que l’artiste donne ses droits d’auteurs en tant qu’apport au capital en nature et devient ainsi actionnaire de la SACEM. De ce fait, il refuse donc la jouissance de ses droits d’auteurs, ce qui lui empêche par exemple de diffuser gratuitement ses chansons sur internet (enfin, c’est compliqué quoi) ou de les mettre sous licence creative commons.

Dès lors qu’un tel accord est signé, peut-on continuer à parler de « droit d’auteur » ? Ne serait-il pas plus approprié de parler de « droit des éditeurs » ou bien de « droit des maisons de disques » ou encore « droit de sociétés de gestion collectives » ? Peut-il y avoir de droit d’auteur … sans auteur ?

De la nécessité pour les artistes de reconquérir le droit d’auteur

Il n’y a pas de secret pour un artiste sur internet : il faut créer un lien avec ses fans,  créer une communauté,  y ajouter une bonne dose d’authenticité et ainsi développer une relation affective avec ses fans qui seront ainsi plus enclins à mettre la main à la poche quand l’occasion se présentera. (c’est en tout cas ce que je ferais à leur place)

Or justement, cette stratégie ne peut fonctionner que si l’artiste a le pouvoir de décision sur la manière dont est commercialisée (ou non) sa création (mais aussi les produits dérivés sous licence etc.). En effet, les fans supportent très mal l’incohérence entre la dimension musicale d’un artiste et l’aspect commercial. Les fans ne comprendront par exemple jamais pourquoi vous avez un super site, peut être même un blog que vous animez vous-même, mais que l’on ne peut pas vous soutenir directement sans donner 70% de notre argent à un tiers. (un autre exemple d’incohérence manifeste ici)

Voilà pourquoi les artistes devraient selon moi reprendre contrôle sur l’ensemble des activités liées à leur création : du live à leurs activités sur les réseaux sociaux … à la commercialisation de leur musique. Si un artiste préfère vendre sa musique il devrait aussi pouvoir le faire sans qu’une firme vienne y coller des DRM contre sa volonté. Si un musicien veut diffuser sa musique sur youtube, lastfm, ou la donner gratuitement, personne ne devrait pouvoir l’empêcher. Et surtout pas ceux qui prétendent hypocritement vouloir protéger le « droit d’auteur ».

Je ne dis pas que les artistes doivent tout faire tout seul (ce que n’a jamais voulu dire le « do it yourself« !). C’est bien sûr impossible étant donné la palette de compétences requises. Néanmoins il me parait important si ce n’est vital pour un artiste de décider par lui-même de ce qu’il veut faire, puis de se faire aider. Et pour tout cela, la moindre des choses est de ne pas se retirer le droit (d’auteur) de le faire …

Conclusion

L’ironie des controverses autour du droit d’auteur est assez cocasse. D’un coté, l’industrie du disque prétend vouloir défendre le droit d’auteur contre les méchants pirates, alors qu’il ne s’agit bien évidemment que de défendre leurs propres droits à profiter d’une œuvre économiquement. (Parfois au détriment des auteurs justement). Mais de leur coté, les artistes ne sont pas toujours très cohérents non plus. Tout en défendant le droit d’auteur tel un acquis social, la plupart continuent d’accepter de le jeter en pâture aux vautours de l’industrie musicale. Comme s’ils sous-évaluaient en fait l’importance de ce droit. Paradoxal, non ?

A lire ailleurs :

Supprimez le copyright, rendez-nous le droit d’auteur !

Illustration Lost in Music – CC gsimmonsonca

Mais bien sûr, ce qui devait arriver arriva : quelques minutes après l’upload, je reçois un email de Youtube m’informant que la bande son de ma vidéo avait été désactivée en raison de violation de droits d’auteur.

On pourrait discuter longtemps du bienfait de cette procédure à la fois pour les artistes (donc indirectement les majors), pour la culture remix, et les internautes en général. Mais ce n’est pas là où je veux en venir dans ce billet.

Et si on veut payer ?

En effet, il s’avère en occurrence que j’aurais été tout à fait enclin à payer une modique somme pour intégrer cette chanson, car elle me plait vraiment, et surtout que j’ai tout de même passé un peu de temps à travailler le mixage vidéo pour que le tout colle bien (si si!).

Mais vous vous en doutez, cela n’est pas possible. Youtube me propose uniquement d’engager une procédure de contestation (non légitime dans mon cas), ou d’utiliser l’outil audioswap permettant de remplacer ma bande son par une chanson d’un catalogue dont les licences sont gratuites (du moins pour moi). Mais bien sûr, on y trouve peu de chansons connues.

Je décidais donc de persévérer en me rendant sur les sites de la SACEM, SCPP ou qui sais-je, afin de me renseigner sur les procédures traditionnelles incombant à n’importe quel diffuseur de musique (radio, bar, etc) : obtenir l’autorisation de reproduction, et payer les éventuels droits aux organismes de collecte et répartition.

Je finis par tomber sur cette page du site de la SCPP qui me dit que « L’utilisation d’un phonogramme du commerce pour sonoriser un message publicitaire ou certaines oeuvres audiovisuelles » ne rentre pas dans son champ d’action. J’apprends par la même occasion qu’il me faut donc demander une autorisation spéciale auprès de l’artiste et de la maison de disque. Cool ! (Je constate bien sur la même chose sur le site de la SPPF).

Direction donc WMG.com, mais bien sur aucun formulaire pour ce type de demande. Il me faudrait donc faire une demande par le formulaire général de contact (?). J’abandonne donc ici ma quête (ce que j’aurais déjà fait il y a bien longtemps si je n’avais pas eu l’idée d’écrire ce billet).

Je suis très étonné lassé par tant de fastidiosité et d’archaisme. En 2009, nous sommes donc toujours quasi-obligés d’être un professionnel pour utiliser des services de la SACEM et autres consorts, alors que nous sommes désormais tous potentiellement concerné par le paiement de droits d’auteur !? Et d’ailleurs, nous sommes plus nombreux, nous pauvres lambdas.

Modeste proposition

J’en arrive donc à ceci : pourquoi ne pas tout simplement proposer à l’internaute de payer directement via youtube une rétribution au titre des droits d’auteur pour les titres inclus dans ses créations vidéo ?

Bien sûr, la question est épineuse. Pendant un temps, Warner avait accepté le principe d’une licence globale, autrement dit Youtube reversait une redevance globale aux ayants droits. Puis, Warner voulant s’arroger une plus grande part du gateau, Google avait décidé de couper le son des vidéos contenant des créations sous leur protection.

Mais j’y vois néanmoins plusieurs avantages :

• Les maisons de disque (et surtout les artistes – enfin j’espère) sont contents car il disposent de nouvelles sources de revenu sans rien faire ou presque. D’ailleurs, ce système de micro-paiement pourraient bénéficier également aux plus petits artistes grâce au phénomène de la « longue traine« .
• L’internaute peut enfin uploader ses créations sans craindre de voir sa bande son désactivée, et le tout très simplement
• Youtube joue le rôle de collecte des droits d’auteurs/producteurs (et peut éventuellement facturer un forfait aux ayant-droits pour le service rendu ?). Ainsi Google n’a pas à payer lui-même les droits d’auteurs.

Conclusion

Ce n’est qu’une idée en l’air qui rencontre certainement de multiples problèmes (à commencer par celui du monopole de la sacem en France), mais il résulte tout de même de cette réflexion plusieurs chose :

• La notion de droits d’auteurs doit évoluer, se simplifier. Je trouve par exemple absurde de devoir demander l’autorisation à l’artiste pour faire de la pub pour lui ! (à condition bien sur de respecter certaines conditions). A ce titre, il faut continuer à promouvoir les licences creative common.
• La collecte des droits d’auteurs doit également se simplifier énormément, voir changer. Les collecteurs pourraient être Youtube, Dailymotion et autres. (notez que c’est ce que propose Jamendo, mais le catalogue est encore trop restreint – et la procédure un peu contraignante).
• Et bien sûr, les maisons de disques doivent profondément repenser leur cœur de métier…

Que pensez-vous d’un tel système ? Connaissez vous des alternatives (simples) permettant de s’acquitter des droits d’auteurs ?

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Notes :

Comprenez bien que je n’ai aucune envie de financer WMG : comme je le dis ci-dessus, selon moi, les maisons de disque doivent profondément changer leur manière de travailler (si ce n’est pas changer de travail). Dans cette démarche, ce qui m’intéressait était juste de trouver une solution le plus rapidement possible pour ma vidéo.

Crédit photo : CC Jonsson

A lire ailleurs sur le sujet :

Youtube doit-il payer pour chaque clip diffusé ?

Jamendo : « On s’est libéré de tout bagage historique de la sacem »

Vers la fin du monopole de la SACEM ?